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26423 - HEURTIER ( Clerc de notaire )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1943
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Paul BRUYÈRE, clerc de notaire à La Ricamarie, et de François HEURTIER, clerc de notaire au Chambon-Feugerolles, certifiés par Paul GUIBERT, notaire à Chambon-Feugerolles.
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26433 - CHARREYRE ( Carrossier )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1942
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Jeanne COURBON, veuve de Joseph CHARREYRE, de Marie Antoinette CHARREYRE, épouse de Mathieu Antoine Claude LIOGIER, directeur, et de André Joseph CHARREYRE, carrossier, tous de La Ricamarie.
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26431 - GUILLAUMOND ( Géomètre )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1941
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Jeanne Pauline PATOUILLARD, veuve de Jules Simon BONNETON, et de Juliette Charlotte BONNETON, épouse de Félix GUILLAUMOND, géomètre, tous de La Ricamarie.
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26446 - BOYER ( Principal clerc de notaire )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1935
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Julie Philomène PLANCHET, veuve de Jacques PATOUILLARD, Jeanne PATOUILLARD, épouse de Jules Simon BONNETON, pharmacien, tous de La Ricamarie, et de Pétrus BOYER, principal clerc de notaire au Chambon-Feugerolles.
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26449 - BLAISE ( Industriel )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1935
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Jean BLAISE, industriel, Claudine RAVEL, veuve de Régis Marcelin PETIT, tous du Chambon-Feugerolles, et de Claudius Christophe PETIT, métallurgiste à La Ricamarie.
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26639 - DEVUN ( ? )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1922
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Déès de Mme veuve DEVUN, née Catherine PRUD'HOMME, à La Ricamarie. On cite les noms de VALOIS, DREVET, PINATEL, BADARE, CIZERON, ÉPALLE, MANET, PEYRON, BERTHET, SAMOULLIER, MAURE, MURGUE, BASTIE et BROSSY. Document imprimé.
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26631 - PRUD'HOMME ( ? )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1920
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne le décès de Jean-Louis PRUD'HOMME, inhumé à La Ricamarie. On cite les noms de DEVUN, EPAL-JIBERNON, DREVET, FONVIEILLE, RAYMOND, PEYRON, BERTHET, MURGUE, SAMOULLIER, FLEURY, MAURE, BASTIE, VALLAT, DÉCHANDON, FOURNIER, TARDY, BÉAL, FRACHON, REYNARD, TAVERNIER. Document imprimé.
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40012 - EPALLE ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1918
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement par défaut. Extrait des minutes du greffes du tribunal du canton de Chambon-Feugerolles, arrondissement de Saint-Étienne, département de la Loire. Entre, Eustache EPALLE, propriétaire, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de la Ricamarie. Lequel est représenté par DELAVIS, régisseur d'immeubles, demeurant Chambon-Feugerolles, 40 rue Gambetta. Et Jean Marie RAFFAT (ou RASSAT), demeurant la Ricamarie, au liudit de Moncel. Le sieur RAFFAT, est condamné à payer la somme de cent quarante huit francs soixante quinze centimes, montant de quinze mois de loyer en retard de paiement. Tampon encre du tribunal. Acte dressé sur papier ligné. Document relié par couture.
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39998 - EPALLE ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1918
Type d'acte : Jugement contradictoire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement contradictoire. Extrait des minutes du greffe du tribunal de Le Chambon-Feugerolles, arrondissement de Saint-Étienne. Entre, Eustache EPALLE, propriétaire, demeurant à la Ricamarie, au lieudit de la Croix de l'Orme (le requérant). Et Antoine POINT, demerant à la Ricamarie, au ditlieu du Moncel. Concerne le paiement de trente mois de loyer au sieur EPALLE. Jugement condamnant le locataire à être expulsé. Tampons du tribunal et du greffe (A.BERTRAND). Document relié par couture. voir doc. n°39997.
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27455 - MEUNIER ( Voiturier )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1916
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
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39994 - FONTENAY ( Tailleur de limes )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1915
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Renouvellement d'inscription. Inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne (Loire). Concerne un acte contenant obligation pour prêt d'une somme de trois mille francs. Au profit de Jean FONTENAY, tailleur de limes, demeurant à Le Chambon-Feugerolles, rue du Moulins. Contre, Eustache EPALLE, propiétaire cultivateur, et Rosalie GIBERNON, son épouse, demeurant ensemble à La Croix de l'Horme, commune de La Ricamarie. Tampon encre de Me Joseph BARBIER, notaire, résident à Le Chambon-Feugerolles. Tampon à l'encre rouge de l'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne. Signature lisible du conservateur, DELORME. Voir aussi doc. n°39991, 39995.
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40003 - EPALLE ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1915
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes du greffe du tribunal du canton du Chambon-Feugerolles, arrondissement de Saint-Étienne. Entre, Eustache EPALLE, propriétaire, demeurant à la Ricamarie, au lieudit de la Croix de l'Orme, (Requérant). Lequel est représenté par son mandataire sieur DELATIS, légiste, demeurant aux Chambon. Et Jean BEYNAT, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie. Concerne une somme due, pour 6 mois de loyer impayé par BEYNAT. Tampon encre du tribunal de Chambon-Feugerolles. Document relié par couture. Tampon du greffe. Tampon du timbre. Voir doc. n°39991.
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39979 - EPALLE ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1912
Type d'acte : Mémoire de facture - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Mémoire de facture de plâtrerie et peinture, par P.PITTO, entrepreneur à la Croix de l'Orme. Pour le compte de Eustache EPALLE, propriétaire à la Croix de l'Orme. Travaux pour des maisons situées "Au Montcel", et à Firminy. Description et compte. Mentions de quittances en date des 6 mai 1913 et 15 février 1914. Deux timbres de quittance collé en dernière page. Joint au document, un mémoire du sieur VACHER, entrepreneur de maçonnerie à La Ricamarie de 7 pages sur le prix de la construction EPALLE. Tampon encre de B.ROBÈQUE, géomêtre-Métreur, 62 Cours Fauriel, Saint-Étienne (Loire). Voir doc. n°39978, 39982, 39983, 39991.
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27454 - JIBERNON ( )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1908
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Remboursement de Monsieur MEUNIER Antoine.
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35621 - VACHER ( Entrepreneur )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1906
Type d'acte : Facture de travaux - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Mémoire des travaux de l'installation d'eau pour Eustache EPALLE. Par, VACHER, entrepreneur de travaux publics à La Ricamarie. Autre nom cité, Gaston GIRARD, architecte, demeurant même commune. Formulaire en imprimé avec tampon de quittance.
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27422 - EPALLE ( Cultivateur )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1906
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation faite à Monsieur MEUNIER Antoine.
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40028 - EPALLE ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Note de décompte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Décompte produit à EPALLE, maison chemin de la Béraudière. Pour le sieur TOUCHE, entrepreneur de plâtrerie et peinture, à La Ricamarie (Loire). Tampon encre rouge, A.GRANGE, Architecte - Expert - Géomètre - Vérificateur, demeurant 13 rue Praire, Saint-Étienne.
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39996 - EPALLE-PRUDHOMME ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Notoriété après le décès des époux EPALLE-PRUDHOMME. Eustache EPALLE, propriétaire et Catherine PRUDHOMME, son épouse, demeurant au Montcel, commune de La Ricamarie. Autres noms cités : Gabriel COLOMB, employé de commerce; Jean Baptiste BRUNON, employé de commerce; Pétrus BOYER, clerc de notaire, demeurant tous trois à Le Chambon-Feugerolles. Mention qu'il n'a été fait aucun inventaire après décès. Acte dressé par Me Joseph BARBIER, notaire à la résidence de la commune de Le Chambon-Feugerolles (Loire). Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Couverture avec bas de page imprimée aux coordonnées du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39991, 39997.
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40036 - EPALLE ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Devis - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Devis de travaux de maçonnerie par VACHER, entrepreneur en maçonnerie, demeurant à La Ricamarie. Pour EPALLE, propiétaire à la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie, canton Le Chambon Feugerolles. Signatures lisibles: EPALLE et VACHER. Écrits sur papiers quadrillés. Voir doc. n°39991.
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39995 - EPALLE-GIBERNON ( Propriétaires cultivateurs )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour le prêt d'une somme de trois mille francs. Par les emprunteurs, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, et son épouse Rosalie GIBERNON, demeurant ensemble à la Croix de l'Horme, commune de La Ricamarie. Lequel sieur ESPALLE est tuteur légal de ses deux enfants mineurs, Eustache EPALLE, né le 23 avril 1886, issus de son union avec Marie Virginie GIBERNON, sa première femme. Pour leur créancier, Jean FONTENAY, tailleur de limes, demeurant Le Chambon-Feugerolles, rue du Moulins. Joint au document l'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne. Acte dressé par Me Joseph BARBIER, notaire à la résidence Le Chambon-Feugerolles (Loire). Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture. Couverture avec bas de page imprimée aux coordonnées de notaire. Est écrit au verso de couverture au crayon rouge "Rembousé". Voir doc. n°39994.
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40002 - EPALLE ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1899
Type d'acte : Courrier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Petit courrier écrit par Me Ferdinand BALAY, notaire à Saint-Étienne. Lequel demande au sieur EPALLE, de lui apporter les titres de propriétés de la parcelle de terrain cédée à la compagnie des houillères de Montrambert et de la Béraudière. Entête de lettre imprimée au nom du notaire. Voir doc. n°39997.
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40023 - EPALLE ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1884
Type d'acte : Rapport d'expert - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Rapport d'experts amiable, fait le 23 mai 1884 entre les soussignés: DEVILLAIRE, directeur des mînes de Montrambert et de la Béraudière. Et Eustache EPALLE, propriétaire, demeurant à la Croix de l'Orme. Autres noms cités : SAINT-ÉTIENNE et SAIGNOL, ingénieurs à Saint-Étienne. Signatures lisibles: SAINT-ÉTIENNE et SAIGNOL. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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40021 - PRUDHOMME ( Marchand de charbons )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1876
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes du greffe de la cour d'appel de Lyon. Contre, Jean Baptiste PRUDHOMME, marchand de charbons, demeurant à Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue, ayant pour avoué Me MUNIER. Et Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie, ayant pour avoué, Me CLAIR. Concerne le remboursement d'un prêt ayant été accordé par EPALLE de mille huit cent soixante treize francs. Tampon encre de la cour d'appel. Document relié. Tampon du timbre. Voir doc. n°40014.
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40014 - PRUDHOMME ( Marchand de charbons )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1875
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes du greffes du tribunal de commerce de Saint-Étienne, département de la Loire. Entre, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie (Requérant). Contre, Jean Baptiste PRUDHOMME, marchand de charbon, demeurant Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue. Autres noms cités : HUTTER, directeur de la compagnie de Montrambert et Béraudière (Société d'extraction de charbon); Me POISSAT, avoué; Me PONCETTON, avocat. Tampon encre de l'inscription d'hypothèque au bureau de Saint-Étienne. Tampondu greffe. Tampn du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°39984, 40021.
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39984 - PRUD'HOMME ( Marchand de charbons )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1874
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du tribunal de commerce de Saint-Étienne. Entre, le sieur PRUD'HOMME, marchand de charbons, demeurant au lieudit de Bellevue à Saint-Étienne, représenté par Me BAYOU, avocat. Et, la société anonyme des houillères de Montrambert et de la Bérandière (Béraudière), représenté par Me VINCENT, avocat. Concerne une opposition du requérant sur une somme d'argent réclamée par la dite société. Joint au document une note signifiant quittance, entre Henri Thomas HUTTER, directeur de la société des houillères de Montrambert et de la Beraudière, demeurant à Saint-Étienne, et Jean Claude PRUD'HOMME, propriétaire, demeurant au lieudit de la mine, commune de La Ricamarie. Tampon encre du Tribunal de commerce de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Voir doc. n°39978, 40014.
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39978 - PRUD'HOMME ( Marchand de charbons )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1874
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation à comparaître. À la requête de Jean Baptiste PRUD'HOMME, marchand de charbons, demeurant à Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue. Contre, Eustache EPALLE, marchand de charbons, demeurant à la Croix-de l'Orme, commune de la Ricamarie. Mention de la liquidation de société, ayant existée entre les sieurs, PRUD'HOMME et EPALLE. Autres noms cités : Jacques GISCLON, huissier, au tribunal civil de Saint-Étienne; HUSSER, directeur des Cies de Montrambert et Bérandière. Tampon du timbre et de copie. Voir doc. n°39979, 39982, 39983, 39984, 39991.
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39958 - EPALLE ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1874
Type d'acte : Quittance subrogative - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance subrogative par Henry Thomas HUTTER, directeur de la société anonyme des Houillères de Montrambert et Beraudière dont le siège social est à Lyon, demeurant à Saint-Étienne rue Brossard. Lequel reconnais avoir reçu de Eustache EPALLE, propriétaire, cultivateur, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de la Ricamarie, les sommes dûs par Jean Baptiste PRUDHOMME son beau-frère, marchand de charbons, demeurant à Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue. Acte dressé par Me Philippe GERMAIN, notaire à Saint-Étienne. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture.
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39997 - EPALLE ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1872
Type d'acte : Rapport d'expertise - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Rapport d'expertise. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Saint-Étienne. Dans l'instance du sieur Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au Montcel, commune de La Ricamarie. Contre, la société des houillères de Montrambert et de la Béraudière, dont le siège social se trouve à Lyon, et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Autres noms cités : BAROULIER, PRUDHOMME et JISNURDE(?), lesquels prêteront serment, pour le contôle du terrain en litige. Tampon encre du tribunal civil de Saint-Étienne. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39982, 39983, 39991, 39996, 39998, 40002.
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39982 - EPALLE ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1872
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Saint-Étienne. Concerne un terrain loué par la société anonyme des houillères de Montrambert et de la Béraudière, dont le siège social se trouve à Dijon, et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Terrain mis en location part, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant commune de La Ricamarie. Le litige porte sur l'estimation réelle du terrain, et la réévaluation de son prix, par contrôle d'expert. Joint au document une liste de compte du sieur BROSSARD, charron, pour EPALLE (1857). Tampon encre du tribunal Civil de Saint-Étienne. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39978, 39979, 39983, 39991, 39997.
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39991 - EPALLE ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1870
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Saint-Étienne. Concerne empiétement sur terrain privé. Entre, le requérant, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit Montcel, commune de La Ricamarie. Et, la société anonyme des houillères de Montramberg et de la Bérandière (ou Béraudière), dont le siège social se trouve à Lyon et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Joint au document, un courrier adressé à Monsieur FABRE, président du Tribunal de première instance, chevalier de la Légion d'Honneur; Ainsi que que deux actes en dâtes des années 1870 et 1871 . Tampon encre du tribunal civil de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir documents n°39978, 39979, 39983, 39994, 39996, 39997, 40003, 40036.
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40037 - EPALLE ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1866
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Constat de non paiement d'une somme de 211 francs au profit de monsieur EPALLE, propriétaire demeurant à La Ricamarie. Contre BOUSQUET frère, demeurant au Brulé, commune de La Ricamarie. Autres noms cités: Pierre FAURE, huissier de justice, demeurant à Saint-Étienne; GIRERD NICOLAS, demeurant même commune; PRUDHOMME. Joint au doc. le billet à ordre avec tampon de la caisse commerciale de Saint-Étienne, ainsi qu'un petit billet de reçu (rose) imprimé. Tampons encre: de l'huissier FAURE, de la caisse commerciale de Saint-Étienne. Document pré-imprimé.
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39993 - LAVERNE ( Négociant )
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Localisation : Montpellier / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement par défaut. Extrait des minutes du greffe du tribunal de commerce de Saint-Étienne, département de la Loire. Concerne le paiement d'un billet à ordre, ayant eu plusieurs transport. Entre, LAVERNE, négociant, demeurant Montpellier; Les frères BOUSQUET, extracteur de pierres, demeurant au lieudit "Brulé", commune de La Ricamarie; EPALLE, cultivateur, demeurant La Ricamarie; Et, le sieur PRUDHOMME, propriétaire et marchand de vins, demeurant La Ricamarie. Joint au document, cinq actes en sommations de paiements. Tampon encre du Tribunal de commerce de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Document relié par couture.
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40035 - DUBOIS ( Négociant )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1864
Type d'acte : Certificat de non-inscription - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat de non-inscription par le conservateur au bureau des hypothèques de Saint-Étienne (Loire). Contre, Jeanne Louise PEYRET DUYBOIS, épouse de Claude Marie PALLUART de BESSET, négociant, demeurant à Saint-Étienne, rue du Coin, section de Montaud. Et, l'abbé Louise PEYRET, prête vicaire de la paroisse de Sainte-Étienne. Autres noms cités : Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au Busy, commune de La Ricamarie; Me GERMAIN, notaire à Saint-Étienne. Joint au document une petite note de quittance, épinglée.Tampon encre de la conservation des hypothèques. Tampon du timbre.
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40011 - PALLUAT de BESSET ( Négociant )
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Localisation : ??? - - Saint-Étienne / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un terre et pré, situés au lieudit de la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie. Par Claude Henry PALLUAT de BESSET, négociant demeurantau lieudit du Coin, commune de Saint-Étienne, section de Montaud, époux de Jeanne Louise PEYRET-DUBOIS. Pour l'acquéreur, Estache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Dessy, commune de La Ricamarie. Acte dressé par Me Philippe GERMAIN, et Me DESJOYEAUX, notaireà Saint-Étienne (Loire). Document relié par couture. Tampon du timbre.
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27418 - GUICHARD ( )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1858
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
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35622 - EPALLE ( Cultivateur )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1854
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage entre, Eustache EPALLE, cultivateur, fils de Antoine EPALLE demeurant commune de La Ricamarie et Catherine PRUDHOMME, devideuse, fille de Claude PRUDHOMME, demeurant même commune. Acte rédigé par Me Philippe GERMAIN, notaire à Saoint-Etienne. Tampon de timbre fiscal. Documents liés.
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40009 - BERTHET ( Ouvrier )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une maison située sur le terrtoire de La Ricamarie. Par Jean BERTHET, ouvrier aux mines, demeurant La Ricamarie. Et l'acquéreur, Claude PRUDHOMME, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autre nom cité : Antoine EPALLE, cultivateur demeurant La Ricamarie. Signatures lisibles : BERTHET; PRUDHOMME; EPALLE. Tampon du timbre.
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40004 - PEYRD ( Avoué )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1848
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes du greffe du tribunal de Saint-Étienne. Entre, Félix Alexandre PEYRD, avoué près le tribunal civil de Saint-Étienne, demeurant 35 rue de la Loire. Et, Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur, demeurant Cré du Mas, commune de la Ricamarie. Concerne le paiement de frais engagé par l'avoué Me PEYRD, lorsqu'il assurait la défense de PEYRON (père), contre Jean PEYRON fils, aubergiste demeurant au Chambon-Feugerolles. Document relié par couture. Tampon du tribunal de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Voir doc. n°39990.
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39989 - PEYRON ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Saint-Just-Malmot* / Année : 1848
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour un prêt de cinq cent cinquante cinq francs. Par, Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit du Cré du Mas, commune de La Ricamarie, canton de Chambon-Fugerolles. Pour son créancier, André BARGE, journalier, demeurant au lieudit de Bessognière, commune de Saint-Just-Malmont. Il est fait mention en fin de document d'un versement de somme d'argent consécutif à une obligation. Autres noms cités : EPALLE et PRUDHOMME. Acte dressé par Me ROSTAING, et son collègue, notaires à Saint-Étienne. Tampon du timbre. Voir doc. n°39987, 39990, 40033.
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39977 - FOCHE ( Serrurier )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1848
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton Le Chambon Feugerolles, arrondissement de Saint-Étienne, département de la Loire. Entre : Eustache FOCHE, serrurier, demeurant la commune de la Ricamarie. Et, Jacques SAMOULLIER, époux de Louise PEYRON, demeurant ensemble au Chambon Feugerolles; Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur demeurant même commune. Il s'agit d'un remboursement de prêt. Document relié par couture. Tampon du tribunal. Tampon du timbre.
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39987 - PEYRON ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1848
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour un prêt de six cents francs. Par, Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur, demeurant au mas commune de La Ricamarie, canton de Chambon-Fugerolles. Pour son créancier, Jean REY, charbonnier, demeurant au Montcel, commune de La Ricamarie. Acte dressé par Me Marc Antoine QUANTIN, et son collègue, notaires à Saint-Étienne, (Loire). Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39989, 39990.
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40001 - PEYRON ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1848
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour un prêt d'une somme de neuf cents francs. Par Eustache PEYRON, propriétaire demeurant au Cré du mas, commune de La Ricamarie. Pour son créancier, Jean PLOTTON, cultivateur, demeurant au lieudit de la Besselle, commune de La Ricamarie. Mention de l'inscription d'hypothèque au bureau de Saint-Étienne. En marge, compte du notaire. Autre nom cité, écrit dans la marge, "Inventaire PRUDHOMME, côte première, pièce 9). Joint au document, une petite note comportant les noms, prénoms et date de naissance des enfants PEYRON. Acte dressé par Me ROSTAING et son collègue, notaires à Saint-Étienne. Tampon du notaire. Tampon du timbre.
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35623 - PEYRON ( Aubergiste )
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Localisation : Chambon / Année : 1847
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Pour, Eustache PEYRON, propriétaire, demeurant commune de La Ricamarie. Contre, Jean PEYRON, aubergiste, demeurant à Chambon, représenté par son avoué, Me COURBON, demeurant à Saint-Etienne. Tampon de timbre fiscal.
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27421 - PEYRON ( )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1847
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A4+ - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
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39959 - PEYRON ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1847
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation de Eustache PEYRON, père, propriétaire, rentier, demeurant commune de La Ricamarie, canton de Chambon Feugerolles. Lequel reconnait devoir à Eustache PEYRON, son petit fils, fabricant de scies, demeurant à La Sauvanière, commune de Chambon Feugerolles la somme de trois mille francs (pour prêt). Acte dressé par Me Marc Antoine QUANTIN, et son collègue notaires à Saint-Étienne. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture.
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35624 - PEYRON ( Aubergiste )
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Localisation : Chambon / Année : 1847
Type d'acte : Signification de Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Sommation de paiement et Obligation, condamnation et quittance. Concerne un billet à ordre non payé, souscrit à Jean Pierre SOLEIL par Jean PEYRON, (fils aîné), aubergiste, demeurant à La Ricamarie. Autres noms cités, Joseph Abel ROSTAING, notaire,demeurant à saint-Etienne, Jean PEYRON, voiturier, Eustache peyron, tous deux demeurant à La Ricamarie. Tampon de timbre fiscal et de l'avoué Me VERNOY, demeurant à Saint- Etienne.
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40010 - ROSTAING ( Notaire )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1847
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation à comparaître. Concerne le paiement d'un billet à ordre. À la requête de Joseph Abel ROSTAING, notaire demeurant à Saint-Étienne. Contre, Eustache PEYRON, demeurant au lieudit de Moncel, commune de La Ricamarie. Et Jean PEYRON, voiturier, demeurant même commune. Joint au doc. une inscription d'hypothèque de l'année1847. Tampon du timbre.
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39990 - PEYRON ( Cultivateur )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1847
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes de greffe du tribunal civil de première instance de Saint-Étienne. Concerne la souscription de trois billet d'intéret à cinq pour cent. Entre, le requérant, Eustache PEYRON, (père), cultivateur demeurant commune de La Ricamarie. Et, Jean PEYRON (fils), aubergiste demeurant au Chambon. Tampon encre du tribunal civil e Saint-Étienne. Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°39989, 40004.
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27448 - PEYRON ( Cultivateur )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1846
Type d'acte : Convocation à comparaître - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
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39981 - PEYRON ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1846
Type d'acte : Note de compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Note de compte de Jean PEYRON (jeune), demeurant La Ricamarie. Pour son père Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Montcel, commune de La Ricamarie, époux de Catherine FRACHON.
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39980 - COLONJON ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Vallier / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente ; 1°) D'une parcelle de pré et terre située au lieudit de Montrel, commune de la Ricamarie. 2°) Ainsi que tous les bâtiments du domaine, se trouvant au lieudit de Montcel. Par, Étienne Marie POINT, étudiant en droit, demeurant à Saint-Étienne, rue de la Loire. Lequel agissant en qualité de mandataire pour Gilbert Henry COLONJON, propriétaire rentier, demeurant aux Rioux, près de Saint-Vallier. Autres noms cités : Me BABOIN, notaire à Saint-Romain d'Albon, canton de Saint-Vallier. Pour l'acquéreur, Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Montcel, commune de La Ricamarie, époux de Catherine FRACHON. Document relié par couture. Couverture pré-imprimée. Acte dressé par Me ROSTAING, notaire à Saint-Étienne. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.
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39999 - PEYRON ( Voiturier )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1844
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention pour une obligation pour le prêt d'une somme totale de trois mille francs. Par les emprunteurs, Jean Baptiste PEYRON, voiturier et Jeanne DUPUIS, son épouse, demeurant ensemble au lieudit de La Ricamarie. Pour lesquels Eustache PEYRON, propriétaire, demeurant au lieudit de Montcel, commune de La Ricamarie (père et beau-père des emprunteurs), s'est porté caution. Pour les créanciers, Étienne REYMOND, menuisier, demeurant à Saint-Étienne, rue des Gauds, et Barthélémy JOURJON, rentier, demeurant même commune. Acte dressé par Me ROSTAING, et son collègue, notaires à Saint-Étienne (Loire). Couverture pré-imprimée, bas de page aux coordonnées du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°40000.
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27420 - PEYRON ( Voiturier )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1844
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation faite à Monsieur REYMOND Étienne.
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27453 - PEYRON ( Voiturier )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1840
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation faite à Monsieur VALOBRE Jean-Pierre.
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26469 - PAYZAL ( Institutrice )
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Localisation : La Ricamarie / Année : ?
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Marie Madeleine PAYZAL, veuve de Louis PAYZAL, et Marthe PAYZAL, institutrice libre, toutes deux de La Ricamarie.
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